Mentions légales
Le présent site est la propriété de Taximotoroissy.com, 15 passage du poteau – 75018 Paris , immatriculée sous le n Siret 811 197 078 RCS Paris
Le site est hébergé par la société Hostinger.
Les informations, analyses, données, etc… publiées sur ce site ont un caractère indicatif, non contractuel, et peuvent être modifiées sans préavis. Ils ne constituent pas une offre d’achat ou de vente ou un engagement quelconque de la part de Taximotoroissy.com.
Taximotoroissy.com ne peut être tenue pour responsable du contenu, de l’utilisation, ou des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation, des informations et analyses diffusées sur ce site, qui ont été recueillies ou élaborées à partir de sources que Taximotoroissy.com estime fiables.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non et son savoir-faire, sont la propriété exclusive de Taximotoroissy.com. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’éléments de ce site (photographies, design, informations, données, ou autres) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Taximotoroissy.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque de Taximotoroissy.com. ainsi que les logos figurant sur le site sont déposés ou sont la propriété de ses partenaires ou de ses clients. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos figurant sur ce site, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leur(s) propriétaire(s) est prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur est informé, que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à Taximotoroissy.com, responsable du traitement. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de Taximotoroissy.com, 15 passage du poteau – 75018 Paris.
La diffusion de ce site et de son contenu sont soumis au droit français, et toute personne qui y accéderait depuis une autre juridiction, ou serait soumis à une autre juridiction, assume les mêmes risques que toute personne physique ou morale de droit français accédant à ces données.
Directeur de la Publication : Taximotoroissy.com